Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T D L SYSTEMES
Numéro de dépôt :
1748472
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/1998
Présentation de la marque T D L SYSTEMES
Déposée le 9 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T D L SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T D L SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T D L SYSTEMES est expirée depuis le 9 mai 1998.
TDL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01